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Conseil Municipal du 6 Avril 2016

COMMUNE D’ARRIANCE

Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal.
Séance du 6 Avril 2016 sous la présidence de M. JACOB Jean-Marc, Maire.


Point N°1 :
Vote du Compte Administratif et approbation du compte de gestion.
Le compte administratif de 2015 est présenté par Martine Morainville, 1ère adjointe :
- en section de fonctionnement, le total des dépenses s’élève à 105 775€ (en 2014, 140 825 € ), le total de recettes de 157 049€ (en 2014, 168 956€). La baisse de dotation de l’état est de 3000€.
- en section d’investissement, les dépenses se montent à 216 624€ pour des recettes de 200 817€.
Le compte administratif est accepté par 9 voix pour et une abstention, le maire ne prenant pas part au vote.

Point N°2 :
Affectation du résultat.
Le déficit de la section d’investissement de 15806€ et l’excédent de la section de fonctionnement de 51 274€ sont reportés. Point adopté à l’unanimité.

Point N°3 :
Vote des 3 taxes 2016.
Le Maire propose le maintien du taux d’imposition actuel, malgré des finances peu florissantes, ce maintien est possible aussi grâce à l’investissement des élus et au bénévolat de la population.
Le taux d’imposition est de 7.57% pour la taxe foncière et la taxe d’habitation (un des plus bas du secteur) et de 30.49% pour le foncier non bâti. Le produit fiscal attendu est de 30 271€.
Le maintien du taux des taxes pour 2016 est adopté à l’unanimité.

Point N°4 :
Vote du Budget Primitif 2016.
La section de fonctionnement prévoit la somme de 161 421€ en dépenses et en recettes, la section d’investissement prévoit la somme de 102 857€ en dépenses et en recettes.
Le budget total 2016 s’élève à 264 278€.
Le budget primitif 2016 est adopté à l’unanimité.

Divers :
La journée de bénévolat au profit du village : la date du dimanche 5 juin est retenue, la participation des Arriançois est la bienvenue.
L’augmentation de la taxe ’ ordures ménagères’ est posée : quel montant pour 2016 ? (voir tableau)

Document DUF :

taxe ordures ménagères, tarifs 2016
1 personne 2 personnes 3 personnes 4 personnes 5 personnes 6 personnes et +
2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016
139€ 153€ 219€ 241€ 267€ 294€ 314€ 345€ 359€ 395€ 385€ 424€


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