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Conseil Municipal du 11 Février 2016

COMMUNE D’ARRIANCE
Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal.
Séance du 11 Février 2016, sous la présidence de M. JACOB Jean-Marc, Maire.

Point N°1 :
Changement d’affectation du solde de Dotation d’Aménagement Communautaire 2012/2014 - signature de la convention D.A.C. 2015/2017 et affectation d’une partie de la dotation.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité
-d’affecter le solde de la D.A.C. 2012/2014 comme suit : travaux d’assainissement : 5573 €,
-autorise M. le Maire à signer la convention D.A.C. 2015/2017,
-accepte d’affecter une partie de la D.A.C. 2015/2017 comme suit : travaux d’assainissement : 26 615€.

Point N°2 :
Prévision de retrait d’un poste d’enseignant au sein des écoles élémentaires du Regroupement Pédagogique Intercommunal.
Le 11 Janvier 2016, la Direction Académique a adressé un courrier à M. le Maire annonçant le risque de retrait d’un poste d’enseignant au regard de la faiblesse des effectifs prévisionnels dans les écoles élémentaires du RPI.
Après délibérations, le Conseil Municipal, à l’unanimité, se prononce CONTRE la fermeture d’une école au sein du RPI des communes de Han-sur-Nied, Herny, Vatimont et Arriance.

Point N°3 :
Projet de parc éolien.
Les conseils municipaux de Herny et d’Arriance ont été conviés à une réunion d’information tenue par la société Nordex, concernant un projet d’implantation de parc éolien sur le territoires des deux communes.
Après délibération, le Conseil Municipal s’est prononcé CONTRE l’implantation d’un parc éolien sur le ban communal par 9 voix contre et 1 voix pour.



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